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Il peut arriver que votre carte grise et votre permis se perdent en route ou s’égarent dans un endroit quelconque. Il est donc important de demander un duplicata de ces papiers pour pouvoir rouler de nouveau. Pour cela, certains documents sont requis.
Les documents à fournir pour demander un duplicata du permis de conduire
Plusieurs documents sont à fournir pour faire un duplicata de son permis de conduire de type B, de son permis voiture ou de son permis utilitaire de moins de 3,5 tonnes.
- un justificatif de domicile, notamment un avis d’imposition ou de non-imposition ou une quittance de loyer non manuscrite qui date de moins de 6 mois ;
- une pièce d’identité ;
- une photo signature numérique.
Un annuaire en ligne a été mis en place par le ministère de l’Intérieur a mis en place, pour que vous trouviez un service de photo signature numérique proche de votre domicile.
Pour les permis de catégorie C ou D, un avis médical peut être requis pour compléter le dossier. Le duplicata de permis possède la même date d’expiration que celui qui a été égaré.
Les documents requis pour un duplicata de la carte grise
Les justificatifs cités ci-dessous sont requis pour demander un duplicata de la carte grise :
- un justificatif d’identité du propriétaire de la carte grise ou une pièce d’identité du représentant légal s’il s’agit d’un véhicule de société ;
- une preuve du contrôle technique.
Pour recevoir votre duplicata, ou faire une toute nouvelle demande, vous pouvez faire une demande de carte grise en ligne. D’un autre côté, si le contrôle technique est périmé, il est également possible de demander une fiche d’identification du véhicule en ligne. Ce sera cette fiche qui sera présentée lors d’un contrôle à défaut de carte grise.
Il n’est pas obligatoire de faire une déclaration de perte de la carte grise auprès d’une gendarmerie ou d’un commissariat de police. Toutefois, cela permet d’éviter une usurpation d’identité.
Demander un duplicata en cas de perte carte grise et de permis de conduire
Une demande de nouveau permis de conduire doit être effectuée par son titulaire. Quant à la demande du certificat d’immatriculation ou carte grise, le propriétaire du véhicule doit effectuer la demande.
Pour les voitures de location longue durée ou les camions achetés en leasing, la société de financement doit être prévenue et doit se charger des démarches. Elle peut également mandater l’utilisateur pour le faire à sa place.
Les demandes de renouvellement des certificats d’immatriculation et des permis de conduire se font en ligne, sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Toutefois, les personnes peuvent également faire confiance à un professionnel agréé par le ministère qui peut s’occuper de cette demande. En échange d’un prix fixé librement, le professionnel va télécharger les justificatifs au bon format, vérifier la complétude du dossier du client pour éviter son rejet. Il imprime ensuite les documents disponibles à la fin de la téléprocédure.
Les duplicatas de permis de conduire et de carte grise sont des services payants. Un paiement par carte bancaire est accepté sur le site de l’ANTS. Quant aux professionnels de service en ligne, des paiements par virement ou par chèque sont acceptés.